R003 Compte rendu de la troisième réunion nationale de la CNCEM du 12 Juillet 2016

 

Compte rendu de la 3ème réunion de la CNCEM.

Amphithéâtre Luton, Hôpital Cochin, 12 juillet 2016.

La liste des présents et excusés figure à la fin de ce document

 

I - Introduction de Luc Mouthon
Luc Mouthon remercie pour leur présence les présidents de collège et de CNU ainsi que Benoit Schlemmer, Olivier Claris, Jean-Luc Dubois-Randé et Pascale Jolliet.
Il rappelle :

  • - l'historique de la création de la CNCEM en juillet 2015, sous l'égide de la conférence des CNU,
  • - les objectifs de la CNCEM, avant tout pédagogiques :participer activement à la mise en place de la réforme du troisième cycle des études médicales, qui met en avant une harmonisation et une organisation de l’enseignement au plan national, rassembler les collèges afin qu'ils puissent échanger et mutualiser leurs actions sur tous les aspects de l'enseignement de la médecine en France (troisième cycle, deuxième cycle, formation continue).
  • - la méthode de travail, en particulier : une coordination assurée par Luc Mouthon et Olivier Farges ; sept groupes de travail auxquels il a été demandé de faire preuve d'imagination et d'inventivité ; la création d'un site Internet animé par Olivier Palombi, qui comporte un espace publique d'information et un espace privé permettant le fonctionnement des groupes de travail et servant d'espace d'échange entre les enseignants.
  • Il souligne que la CNCEM :
  • - n'a ni secrétariat, ni financement, ni statut officiel (ayant été décidé en juillet 2015 qu’elle ne déposerait pas de statuts),
  • - mais que son rôle a été reconnu par Benoit Schlemmer, par les ministères de la santé et de l’enseignement supérieur et de la recherche ainsi que par la conférence des doyens.

Celle-ci a demandé que la CNCEM soit également placée sous son égide et que soient désignés un représentant titulaire et un représentant suppléant, ce qui justifie le vote prévu à l'ordre du jour.

 

II – Point d’étape de la réforme par Benoit Schlemmer (diaporama en annexe)

Benoit Schlemmer souligne l'importance que ce point d’étape soit fait avant l'été, afin que les collèges puissent continuer à travailler sur leurs maquettes.
 

Il rappelle dans un premier temps les points critiques des arbitrages ministériels :

  • - la durée de la formation : elle est de trois à six ans selon les maquettes et se décompose en deux (médecine générale) ou trois phases (autres spécialités médicales et spécialités chirurgicales) ;
  • - la notion de contrat pédagogique pour chaque étudiant (dont il sera fait mention dans le décret); le caractère plus précoce et plus dense de la formation ; l'évaluation au terme de chaque phase ;
  • - l’objectif de la phase III (d’une durée d’un à deux ans selon les spécialités), qui doit être un stade pré-professionnel assorti d’un exercice en  autonomie supervisée ; Cette phase III, de consolidation, se déroulera en application de l'article L 4111-1-1 du code de la santé publique (2011), permettant l'exercice de la médecine à des étudiants inscrits en troisième cycle des études médicales ; un décret définira les conditions de cet exercice, la nature des  structures et équipes agréées dans lesquelles il se déroulera  ainsi que le périmètre des responsabilités accordées aux étudiants, par délégation, dans l’exercice de leurs fonctions ;
  • - la phase III se fera toujours en tant qu’étudiant de 3e cycle, mais avec un statut d' « assistant spécialiste de troisième cycle » (dénomination provisoire), qui sera dérivé du statut actuel d'assistant dans un alinéa spécifique du décret ; elle s’accompagnera d’une inscription au CNOM sur une liste spéciale du Tableau ;
  • - afin d’accéder à ce statut, les étudiants devront avoir soutenu leur thèse d’exercice avant la fin de la phase II, ce qui suppose que cette thèse soit commencée beaucoup plus précocement qu'actuellement ; cette disposition ne s’applique pas au DES de médecine générale au cours duquel, en raison de sa durée courte, la thèse pourra être passée dans les trois ans qui suivent l'obtention du DES ;
  • - les affectations en phase III ne se feront que dans des équipes agréées (exerçant dans tous types d’établissements de santé y compris privés, ou en entreprise, en secteur libéral, ...), pour des stages d'une durée d'un an sauf dispositions particulières dérogatoires ;
  • - l'affectation pour cette phase III se fera sur la base d’un projet professionnel ; elle tiendra compte principalement des vœux des étudiants et des responsables de la structure d’accueil, et de façon très accessoire du rang de classement à l'ECN, qui pourrait par exemple n’intervenir que pour départager des ex æquo ; elle se fera au cours de l'année qui précédera l'entrée en phase III ;
  • - le droit aux remords s'exercera préférentiellement avant la fin de la phase socle et au plus tard avant la fin du quatrième semestre d’internat ;
  • - le choix des options ou des FST se fera dans le cadre du contrat pédagogique établi avec l’étudiant, pendant la durée du DES ou avec un an supplémentaire si le DES est court (quatre ans) ; les effectifs en seront contingentés.
  • - les DES et DESC (et probablement les capacités) actuels persisteront jusqu'à extinction des droits à inscription des étudiants/internes de la génération 2016 de l'ECN.
     

Benoit Schlemmer souligne ensuite que le « post-internat » actuel (qui deviendra le « post-DES ») ne sera pas impacté par la réforme :

  • - il s’agira de la première étape de la vie professionnelle du spécialiste au cours de laquelle il pourra renforcer son expérience professionnelle et, le cas échéant, exercer une mission d’enseignement et de recherche. A ce titre, les CCA verront leur fonction d’encadrement des étudiants de DES renforcées. Leur effectif est sous le contrôle du MESR et des universités ; leurs missions et affectations sous la responsabilité des doyens.
  • - les postes de CCA ou d’assistant dans les hôpitaux ne sont pas menacés, et le Centre National de Gestion (CNG) travaille actuellement sur un outil permettant d’assurer une visibilité des postes d’assistants disponibles et ouverts.
  • - les emplois d'assistant post-DES seront préservés et ne seront pas utilisés pour la création des « assistants spécialistes de troisième cycle ».
  • - le cadre de l'accès éventuel au secteur II ne sera pas modifié. Actuellement, il faut avoir le titre d’ancien CCA ou d’ancien Assistant des Hôpitaux pour y accéder ; le statut d'assistant spécialiste de troisième cycle  pourrait forfaitairement compter pour  un an dans le décompte de cette ancienneté, si bien que l'accès au secteur 2 pourrait être obtenu avec une année supplémentaire d'assistant post DES.
     

Concernant les qualifications ultérieures (Validation par Acquis d’Expérience, Formation Continue) :

  • - la surspécialisation précoce se fera sous la forme d'un exercice hospitalo-universitaire et il n'y a pas lieu d’envisager un diplôme pour attester de ces compétences particulières.
  • - en cas de surspécialisation plus tardive au cours du parcours ou de l'exercice, le principe de la VAE, par des commissions de qualification persiste. Cette VAE sera accessible au terme d’une période dont la durée sera au moins égale à celle de la formation initiale, c'est-à-dire la durée du DES (4 à 5 ans pour les spécialités médicales et 6 ans pour les spécialités chirurgicales).

Benoit Schlemmer fait ensuite de l'inventaire du travail qu'il reste à faire :

  • - du côté des tutelles : décret concernant la phase III, décret concernant l'obtention du titre d'ancien assistant des hôpitaux, décret concernant le statut d'assistant spécialiste de troisième cycle ;
  • - du côté des universités : mise en place de la simulation, de l’e-learning, de la gestion du troisième cycle ;
  • - du côté des enseignants : finalisation des maquettes, description précise des compétences à acquérir et des modalités d'évaluation des compétences (en insistant, pour les spécialités techniques, sur le nombre d’actes à avoir réalisé), inventaire des enseignements transversaux, définition des options et des FST (néanmoins soumises à validation ministérielle).
     

Concernant les maquettes, elles doivent être expurgées de tout ce qui figurera dans le décret général du troisième cycle et dans la partie commune de l’arrêté,  et décrire précisément le cursus, le nombre de stages dans la spécialité, la déclinaison de l'enseignement (local, régional, national ou autre), les connaissances et surtout les compétences spécifiques à acquérir (sans revenir sur le programme du 2e cycle et des ECN), les critères d'agrément des lieux d’accueil pour chaque phase et comment sera défini le projet pédagogique en lien avec  les phases, les lieux de stage (CHU, CHG, libéral, ambulatoire, administration, entreprise…), les modalités d'évaluation du parcours, les moyens mis en œuvre pour la formation et pour le suivi.

Les textes concernant les DES doivent être finalisés pour la fin de l’année, et ceux concernant les FST pour le printemps 2017.

Au décours de cette présentation un certain nombre de questions sont posées qui permettent d'apporter les clarifications suivantes :
- contenu des maquettes : afin de faciliter le travail des collèges, Benoit Schlemmer va, après concertation avec les ministères, proposer d'ici la fin du mois de Juillet un modèle de maquette médicale et un modèle de maquette chirurgicale
- FST : le contenu des maquettes étant tributaire du fait que les FST dans chaque spécialité auront ou non été retenues, Benoit Schlemmer insistera auprès du ministère de l’enseignement supérieur pour que cette liste soit rapidement connue (diffusion rapide de la pré-liste des FST déjà retenues ; diffusion secondaire de la liste des  FST qui restent en suspens).

Il insiste cependant sur le fait que ces FST ne doivent pas renvoyer à ce qui a trait à l’hyperspécialisation d’exercice universitaire, à des maladies rares, ou à tout ce qui ne serait pratiqué que dans des centres agréés. Il souligne par ailleurs le risque qu’il y aurait de multiplier les FST au sein d’une spécialité car, ces FST reconnaissant des compétences additionnelles, leur multiplication aboutirait à déposséder le cœur du métier de ces spécialités. Il rappelle en outre qu’un étudiant ne pourra s’inscrire qu’à une FST OU une option. Il évoque par ailleurs le « droit au titre » que le CNOM est prêt à reconnaitre sur validation universitaire (par exemple la neuro-pédiatrie pour les pédiatres) et qui permet d’afficher, au travers du parcours suivi, une coloration de l’exercice sans pour autant qu’il s’agisse d’une qualification particulière. Du côté du MESR, cette disposition existe sous la forme du « supplément au diplôme», conçu pour faciliter la circulation des professionnels au sein de l’Europe, précisant les caractéristiques du parcours de formation, et signé par le Président de l’Université.

Le cas particulier de certaines spécialités dans lesquelles tous les étudiants sont amenés à faire une « option » est évoqué (chirurgie pédiatrique, biologie médicale, …). Il est proposé que pour ces spécialités, le terme de « parcours » plutôt que celui « d’options » soit préféré.

- Adéquation entre le nombre d’étudiants à former, les maquettes  et l’offre de stages : les effectifs à former son révisés annuellement et doivent être définis en fonction des besoins de santé de la population ; les problèmes d’effectifs, soulevés par certaines spécialités, devront faire l’objet d’une réévaluation au niveau national. Les agréments de lieux de stage peuvent être, si nécessaire, élargis à des structures plus nombreuses qu’actuellement (y compris CH et privé) sous réserve qu’elles répondent aux exigences de qualité de la formation.

- Etudiants en difficulté : le cursus reposant sur des évaluations régulières et sur la réalisation de stages supplémentaires en cas d’objectifs de formation non atteints, les étudiants en difficulté (qu’il s’agisse de problèmes de compétence, de problèmes de santé somatique ou psychologique) devront être signalés le plus rapidement possible afin que les postes supplémentaires (redoublement de stage) soient anticipés par les ARS. Cette procédure existe déjà pour les congés maternité ou les mises en disponibilité pour année-recherche.

Le problème des réorientations est aussi évoqué. La réorientation, contrairement au droit au remords, relève d’un cas de force majeure et sera géré par les universités. L’objectif est de faire en sorte que chaque étudiant puisse sortir du cursus avec un diplôme.

- Second DES : la réalisation d’un second DES au cours du parcours professionnel est prévu dans le cadre de la récente Loi de Santé. Il s’applique à un professionnel installé qui reprendrait alors un statut d’étudiant à cette occasion, afin de pouvoir changer de spécialité. Le professionnel à cette occasion ne pourrait se prévaloir d’un exercice simultané des deux spécialités acquises.

- Passage de la Thèse d’exercice : celui-ci intervenant plus tôt qu’actuellement, il faudra faire en sorte que les prérequis (méthodologie de la recherche) soient acquis en phase socle et qu’un sujet de recherche soit rapidement identifié.

- Unité géographique : d’un point de vue administratif, les inter-régions disparaissent au profit des nouvelles régions sur lesquelles se sont calées les ARS. Néanmoins, cette gestion administrative ne doit pas remettre en question les initiatives de gestion pédagogique qui ont été réalisées avec succès au cours des dernières années (par exemple, G4 (Amiens, Caen, Lille, Rouen), HUGO (Ouest), …)

- Financement et répartition des postes : ce qui sert à la formation (Assistants de 3ème cycle) est budgétairement indépendant des autres postes d’assistants et le problème de financement ne doit pas parasiter les objectifs de formation de ces postes.

Il appartiendra aux maquettes de décrire la proportion des stages qui doivent être réalisés en CHU et hors-CHU. Les diversités régionales devront néanmoins être prises en compte et il faudra se garder de règles trop rigides.

Beaucoup (ARS, Conférences des CH, FHF,…)  sont attachés à ce qu’il y ait une certaine distribution des stages dans les CH. Ces stages doivent néanmoins répondre aux mêmes  critères en termes de formation. Il est probable que de « petits » établissements sortent du réseau de formation mais ces mêmes structures sont de toute façon menacées en termes d’activité ou de plateau technique.

Le risque que le financement de ces postes se fasse au détriment d’autre chose est néanmoins souligné. En cas de difficulté, l’information devra rapidement remonter.

- Inter-CHU : plusieurs spécialités évoquent la nécessité qu’à l’occasion de cette réforme, les stages inter-CHU soient facilités, à la fois parce que certaines régions ne sont pas à même de couvrir une formation complète mais aussi parce que ces stage inter-CHU permettent d’enrichir la nature des pratiques dans une région. La nécessité de ces stages, lorsqu’elle existe, devra être spécifiée dans les maquettes.

 

III – Plateforme d’enseignement à distance

Olivier Palombi, coordonnateur du groupe e-learning de la CNCEM a récemment été missionné par la conférence des doyens pour superviser ce projet. Il souligne les points suivants :

  • - une enveloppe budgétaire a été débloquée par la Conférence des Doyens (environ 70 K€) afin de financer dès septembre 2016 le support technique (temps humain) permettant de finaliser le cahier des charges de cette plateforme qui est rentré dans sa phase de rédaction technique ;
  • - les délais sont très courts puisque cet outil doit être effectif en Septembre 2017. D’un point de vue technique, ce délai peut être respecté. La principale contrainte de temps va incomber : (i) aux enseignants qui devront rapidement : définir et rassembler le contenu de l’enseignement (liste, nature du support, …), identifier les responsables qui en assureront la coordination dans chaque collège ; (ii) aux UFR afin que soit identifiés les moyens humains permettant d’assurer les inscriptions ;
  • - l’architecture de la plateforme comprendra un module e-learning, un module d’auto-évaluation, un carnet électronique (portfolio), un module d’évaluation des compétences, un module statistique / recherche ;
  • - la déclinaison comprendra un fournisseur commun, mais une plateforme par spécialité en autonomie complète de gestion administrative
  • - la granularité, qui permettra que derrière un programme national d’enseignement et d’évaluation, une déclinaison puisse être faite au niveau régional.

 

Sur le plan pratique, la rédaction d'un cahier des charges national validé par tous les collèges d'enseignants devra être réalisée pour décembre 2016 au plus tard. Ce projet va être mené par trois personnes désignées par la Conférence des Doyens : Frédéric Huet, Luc Mouthon et Olivier Palombi avec l'aide d'un ingénieur financé directement par la conférence des Doyens.

 

Au décours de cette présentation un certain nombre de questions sont posées qui permettent d'apporter les clarifications suivantes :

  • - Choix du prestataire : la dimension maintenance / flexibilité / mise à jour sera prise en compte dans le cahier des charges, de même que la flexibilité en termes de support pédagogiques (lames virtuelles ou imagerie virtuelle pour les anatomopathologistes, radiologues ; …).
  • - Cadre : La conférence des doyens investit actuellement l'UNF3S et envisage une reprise en main de cette UNT (Université Numérique Thématique). Le projet d'intégration de SIDES dans l'UNF3S est en cours de négociation et son organisation devrait être à l'origine de nouvelles modalités de fonctionnement de l'UNF3S. La dimension numérique de la refonte du 3ème cycle devrait suivre le même chemin. Il existe une volonté de reprise de possession par les universités et les doyens de UNF3S qui pourrait passer par une refonte et une réécriture complète (incluant un possible changement de nom) et un fonctionnement basé sur le modèle de la plateforme SIDES de THEIA.
  • - Découpage national (indépendant des UFR) versus régional (indépendant des spécialités) : l’option est clairement celle d’un contenu national défini par les Collèges.
  • - Coût de la plateforme : le coût individuel (par étudiant) est dérisoire à titre individuel (< 20 € HT par utilisateur et par an identifiant) ; le financement devrait être assuré par les Universités, probablement via l'UNF3S ; le financement par les collèges sur leurs fonds propres n'est pas la solution retenue. Le gouvernement veut développer (et investir dans) le numérique de la santé.
  • - Gestion du temps administratif : il faudra s’appuyer sur les scolarités du 3ème cycle, auxquelles des moyens devront être alloués.
  • - Gestion des droits d’auteurs : le contenu appartiendra aux auteurs (enseignants) et aux universités ; à chaque contenu sera associé un fichier permettant la traçabilité de tous ceux ayant contribué à sa création ; cette démarche pourra être utile pour la valorisation individuelle de l’enseignement.
  • - Chronologie : nécessité d’anticiper le contenu de l’enseignement, au minimum pour la phase socle.

 

IV – Rôle des coordonnateurs

Dans le cadre de la réforme, le rôle des coordonnateurs va être beaucoup plus complexe et important qu’actuellement, à la fois sur le plan qualitatif et quantitatif : agréments de stages pour chacun des trois niveaux, organisation des choix pour la phase III, évaluation des compétences à chaque phase, contrat pédagogique individuel, interactions avec les UFR.

La nécessité de leur action avec les ARS est soulignée, ce qui ne devrait pas créer d’opposition dans la mesure où les ARS considèrent que la gestion pédagogique et des agréments relèvent de l’université et ne fait pas partie de leurs propres champs de compétences.

Les représentants des UFR soulignent qu’il faudra très clairement que l’université s’investisse et que les doyens se réapproprient le 3ème cycle afin de permettre une vraie surveillance pédagogique. Les moyens existants devront être réorganisés pour le faire.

 

V – Post-DES

Une première réunion sur ce thème a eu lieu le 29 Juin à l’initiative de Patrice Diot, au nom de la conférence des Doyens au cours de laquelle ont été en particulier abordés les missions, les pré-requis, l’organisation et la vocation du post-DES. Une synthèse sera présentée  lors de la conférence des doyens à la rentrée.

 

VI – Election des deux représentants de la CNCEM

Luc Mouthon et Olivier Farges se sont déclarés candidats et ont proposé que la durée du mandat soit de deux ans, renouvelable une fois. Aucun autre candidat ne se déclare ; Luc Mouthon et Olivier Farges sont élus à l’unanimité. Ce sont eux qui représenteront en tant que titulaire et suppléant la CNCEM à la Conférence des doyens et seront missionnés par cette dernière pour travailler avec Olivier Palombi sur le projet de plateforme d’enseignement à distance pour le troisième cycle.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la réunion est close à 13h30.

Compte rendu rédigé par O Farges

Relecture par B Schlemmer, Luc Mouthon, Olivier Palombi

 

 

Rappel des principaux éléments du rétro-planning

Pour Benoit Schlemmer :

  • - proposition d’une maquette type : fin juillet
  • - envoi d’une première liste de FST : fin juillet
  • - envoi d’une liste complémentaire de FST : mi-septembre

Pour les Doyens et ceux qu’ils ont missionnés :

  • - finalisation du cahier des charges concernant la plateforme d’-e-learning, e-evaluation, … :
  • - cahier des charges concernant les centres de simulation

Pour les Collèges / CNU :

  • - finalisation des maquettes : fin septembre
  • - finalisation des FST : en deux étapes :
  •                 Fin septembre : arrêté de la liste des options et FST ; impact sur les stages des DES
  •                 Fin 2016 : programmes complets  des FST et options
  • - directives nationales concernant les agréments de stage (en articulation avec les Doyens le cas échéant) : fin septembre avec les maquettes

Pour les coordonnateurs, les ARS et les doyens :

  • - déclinaison régionale et par subdivision des agréments de stages : fin 2016 tout début 2017 pour la phase socle au minimum.

 

 

Présents : Aubry Régis, Audry Georges, Azria David, Bahi-Buisson Nadia, Belaud-Rotureau Marc-Antoine, Benichou Jacques, Bergeron Anne, Bertheau Philippe, Beylot-Barry Marie, Bodaghi Barham, Boddaert Jacques, Bordet Regis, Boukebous Baptiste, Boyer Louis, Brunnotte François, Cassinami Kevin, Chenuel Bruno, Chossegros Cyrille, Claris Olivier, Cochereau Isabelle, Copin Marie-Christine, Créange Alain, Debillon Thierry, Dollfus Sonia, Doucet Jean, Doucet-Populaire Florence, Dreno Brigitte, Dubois-Randé Jean-Luc, Dumont Pascal, Farges Olivier, Gajdos Vincent, Gehanno Jean-François, Gérard jean-Louis, Housset Bruno, Houze Sandrine, Isnard Richard, Jarlier Vincent, Jolliet Pascale, Joseph Pierre-Alain, Kreitmann Bernard, Kuttenn Frédérique, Kutman B, Le Hello Claire, Le Jeunne Claire, Loiseau Hugues, Lotz Jean-Pierre, Lubetzki Catherine, Luciani Alain, Lucidarme Olivier, Luthon Dominique, Mallet Donatien, Marquet Pierre, Michel Pierre, Michelet Christian, Molimard Mathieu, Mouthon Luc, Muir Jean-François, Paul Jean Christiophe, Perrot Serge, Puy Hervé, Riviere Daniel, Lacroix Philippe, Michel Pierre, Paul Jean-Christophe, Peraldi Marie-Noëlle, Pruvot François-René, Revol Marc, Reyt Emile, Ricco Jean-Baptiste, Riviere Daniel, Ruffion Alain, Sanlaville Damien, Schlemmer Benoit, Schneider Stéphane, Spano Jean-Philippe, Steg Gabriel, Tabarin Antoine, Telmon Norbert, Terquem Sophie, Tesniere Antoine, Thomas Thierry, Vago Philippe, Zuber Mathieu.

 

Excusés : Pascal Auquier, Alain Bergeret, Stéphane Boisgard, Regis Bordet, Leon Boubli, Pierre Michel Burbaud, Christophe Chiquet, Emmanuel Cuny, Michel Dapoigny, Jean-François Flejou, Philippe Lacroix, Joel Lechevallier, Alain Leguerrier, Jean-Daniel Lelièvre, Pierre-Edouard Magnan, Donatien Mallet, Pierre Marty, Jean-François Nicolas, Olivier Remy-Neris, Vincent Renard, Thomas Similowski, Luc Thiberville, Hervé Thomazeau, Astride Vabret, Véronique Martinot,